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Marques déposées par LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal
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CINQ INDICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CINQ INDICES
LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Numéro de dépôt :
3459721
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
CINQ INDICES de LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal

Présentation de la marque CINQ INDICES

Déposée le 26 octobre 2006 par LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINQ INDICES »

Le déposant est LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal domicilié(e) Lieu Dit Le Château, 6 impasse Sallegaye,19150 CORNIL - 19150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle Chantal Larouette Debelmas domicilié(e) Lieu Dit Le Château, 6 impasse Sallegaye,19150 CORNIL - 19150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINQ INDICES est expirée depuis le 26 octobre 2016.

LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal a également déposé les autres marques suivantes : ISPPS Institut Superieur de Perfectionnement des Personnels de Santé , SPACE EVAL , CONNAÎTRE RECONNAÎTRE , SMART METHOD , À PRENDRE


LAROUETTE DEBELMAS Michèle Chantal - Lieu Dit Le Château, 6 impasse Sallegaye,19150 CORNIL - 19150 - France


Michèle Chantal Larouette Debelmas - Lieu Dit Le Château, 6 impasse Sallegaye,19150 CORNIL - 19150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Jeux.

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